Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PINOT NOIR DE BANNAY
SARL LES VINS HENRY BROCHARD

Numéro de dépôt :
3192678
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PINOT NOIR DE BANNAY de LES VINS HENRY BROCHARD

Présentation de la marque PINOT NOIR DE BANNAY

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PINOT NOIR DE BANNAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 822 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS BLANCH ET ASSOCIES domicilié(e) RN 7 - Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE BANNAY , Fernand Grandjean , LES CARISANNES , HUBERT BROCHARD , LES VINS HENRY BROCHARD , LES VINS REMY VINCENT , LES VINS HENRY BROCHARD


SARL LES VINS HENRY BROCHARD - CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 351822515


NOVO CONSEILS BLANCH ET ASSOCIES - RN 7 - Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France


Inscription le 19 août 2003 - retrait total n°375884 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)